Search

Smartmatic

Terms of Use

VEUILLEZ LIRE CE QUI SUIT AVANT L’UTILISATION DE CE SITE.

Ce site internet (« le Site ») est fourni par Smartmatic Corporation et ses sociétés affiliées comme service à ses clients et au grand public. En utilisant ce site vous vous engagez à respecter les présentes Conditions Générales.

EN CAS DE NON-ACCEPTATION DES CONDITIONS EXPRIMEES DANS CE DOCUMENT, INTERROMPEZ L’UTILISATION DE CE SITE.

Smartmatic se réserve le droit de modifier ces Conditions Générales de temps en temps, à son entière convenance.

L’utilisation du Site après diffusion des changements apportés signifie votre entière acceptation de ces derniers. Vous êtes invité à vous tenir informé périodiquement des dernières versions de ces Conditions Générales.

UTILISATION DE L’INFORMATION MISE A DISPOSITION SUR CE SITE.

Vous reconnaissez le droit de Smartmatic de modifier, de réviser ou de discontinuer le Site, ou une quelconque section, ses caractéristiques, ses fonctionnalités ou ses services qui forment partie ou sont en liaison avec le Site, sans préavis.

De manière générale, toute information ou matériel contenu dans le Site (y inclus, mais non limité à tous les graphiques, aux images, aux clips vidéo ou audio, ou à tout autre type de contenu) (« Site Information ») est la propriété de Smartmatic et/ou de ses fournisseurs ou concédants.

Sauf indication contraire figurant dans un document spécifique, Smartmatic vous autorise à copier électroniquement ou par impression tout document publié par Smartmatic sur le Site en vue d’une utilisation personnelle pour référence au sein de votre organisation. En vertu de cette autorisation vous vous engagez à respecter et à conserver les avis concernant les droits de copyright et autres droits rattachés aux documents ainsi copiés.

Est interdite l’utilisation de toute information fournie par Smartmatic ne faisant pas l’objet d’une autorisation écrite préalable de Smartmatic, du fournisseur ou du concédant concerné.

Il est possible que certains documents publiés sur le Site fassent l’objet d’autres restrictions, de mentions de propriété et/ou d’une information concernant des droits d’auteur spécifiques, y compris mais non limité à une restriction ou une interdiction de reproduction. Veuillez vérifier l’existence de ces éventuelles restrictions avant toute copie de document.

Aucun élément contenu dans les présentes Conditions Générales n'est réputé vous accorder, par implication, préclusion ou autrement, une licence ou une permission en vertu d'un brevet, d'une marque de commerce ou d'un droit d'auteur de Smartmatic, de ses fournisseurs ou concédants ou de tout autre parti tiers.

La conception de ce Site est la propriété de Smartmatic. Les éléments composant le Site, y compris mais non limité aux logos, aux graphismes, aux sons et images, sont protégés par des droits d’auteur et autres lois et ne peuvent être copiés ou imités, sauf si spécifiquement mentionné.

SAUF DISPOSITION EXPRESSE CONTRAIRE DANS LE SITE, VOUS N’ETES PAS AUTORISE A ECHANGER, MODIFIER, VENDRE OU TRANSMETTRE TOUT CONTENU COPIE DU SITE. TOUTE UTILISATION NON AUTORISEE DE MATERIEL OU D’INFORMATION CONTENU DANS LE SITE PEUT CONSTITUER UNE INFRACTION AUX LOIS PENALES OU CIVILES APPLICABLES, Y COMPRIS MAIS SANS LIMITATION AUX DROITS D’AUTEUR, AU DROIT DES MARQUES OU AUX DROIT DE PROTECTION DE LA VIE PRIVEE.

INFORMATION INTERNATIONALE. Le Site vous permet d’accéder à des données et à des informations concernant les activités internationales de Smartmatic, ses fournisseurs ou concédants ou d’autres partis tiers. Le Site peut donc contenir des références ou des renvois vers des produits, des programmes ou des services qui ne sont pas disponibles dans votre pays. La présence de telles références n’implique pas que Smartmatic, ses fournisseurs ou concédants ou d’autres partis tiers ont l’intention de rendre disponibles ces produits, programmes ou services dans votre pays.

Copyright

© Copyright 2014 Smartmatic International Corporation.

Tous les textes, les images et les documents trouvés sur ce site internet sont la propriété intellectuelle de Smartmatic International Corporation. Vous êtes par la présente autorisé à visualiser et à imprimer ce matériel sous réserve des modalités suivantes :

1) Les textes, images et documents sont utilisables seulement à titre d'information.

2) Les textes, images et documents ne sont pas utilisables à des fins commerciales.

3) Toute copie partielle ou intégrale des textes, images et documents doit inclure cette notice de copyright.

Veuillez noter que tous les produits, les procédés ou les technologies décrits dans ce document peuvent faire l'objet d'autres droits de propriété intellectuelle réservés par Smartmatic, aux Etats-Unis ou à l’étranger, et ne sont pas licenciés sous ce copyright.

Marque

Smartmatic, ainsi que le logo de Smartmatic, sont des marques déposées de Smartmatic International Corporation. Les autres noms de produit mentionnés dans la présente publication peuvent être des marques déposées ou des marques commerciales déposées par leur propriétaire respectif.

LE PRESENT DOCUMENT EST FOURNI « TEL QUEL » SANS AUCUNE GARANTIE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS MAIS SANS LIMITATION AUX GARANTIES IMPLICITES DE QUALITE MARCHANDE, DE CONFORMITE A DES BESOINS PARTICULIERS OU D’ABSENCE DE CONTREFACON.
CETTE PUBLICATION POURRAIT CONTENIR DES INEXACTITUDES DE NATURE TECHNIQUE OU DES ERREURS DE FRAPPE. LES NOUVELLES VERSIONS DE CETTE PUBLICATION PEUVENT CONTENIR DES MODIFICATIONS ET/OU RECTIFICATIONS. SMARTMATIC SE RESERVE LE DROIT D’APPORTER DES MODIFICATIONS A TOUT MOMENT A CETTE PUBLICATION POUR CE QUI CONCERNE SES PRODUITS ET/OU LEURS DESCRIPTIFS.